J’ai Haute Cour reconnait aussi que la dissimulation de son identite pourra, dans Quelques cas precis, conduire a la commission d’une agression sexuelle, voire tel dans le contexte d’espece, d’un viol.
Cette decision depasse votre simple affaire et participe a preciser (et non gui?re redefinir tel le disent certains articles…) la notion en surprise en matiere d’agression sexuelle, qui est particulierement complexe a cerner.
Un scenario a la 50 shades of grey
Dans cette affaire, et pour la resumer a grands traits, un homme de 68 ans « degarni et legerement bedonnant » entre en contact avec des femmes via un site de rencontre et se fait passer Afin de Anthony Laroche, architecte d’interieur a Monaco de 38 ans. Cela propose un scenario similaire a l’ensemble de ses victimes : elles doivent venir devetues a son domicile, dans l’obscurite, se bander les yeux, s’attacher nos mains au lit et avoir avec lui une relation sexuelle sans le voir.
Cependant, certaines de ces femmes se paraissent plaintes d’avoir ete trompees sur l’identite d’une personne avec qui elles ont couche, et l’accusent de les avoir violees.
Plusieurs decisions judiciaires en contradiction
Le juge d’instruction en charge de l’affaire a ordonne la mise en accusation de cet homme pour viol commis par surprise (aggrave via l’utilisation d’un reseau de communication electronique). Le mis en cause a interjete appel de une telle decision (il a « fera appel »), et la chambre de l’instruction statuant dans ledit appel lui a donne raison. Elle a estime que des plaignantes avaient consenti a l’acte sexuel, a toutes les pratiques qui avaient ete mises en place d’un commun accord, et que leur « surprise » d’observer que Anthony Laroche n’etait jamais celui avec qui elles avaient couche n’avait aucune lien avec un acceptation de la relation. Selon votre chambre, y ne faut pas confondre d’une part le sentiment de surprise face aux qualites physiques de le partenaire, et d’autre part la surprise du consentement qui revient comme pour un auteur de viol ou d’agression sexuelle a avoir de telles relations pendant que sa victime est endormie ou tellement alcoolisee qu’elle n’est gui?re en mesure de consentir pleinement, ou son consentement est effectivement surpris.
Cependant, les plaignantes (parties civiles) ont forme votre pourvoi en cassation. Cette juridiction a eu Une analyse totalement differente de celle ci-avant exposee, en affirmant que d’apres l’article 222-23 du code penal, « l’emploi d’un stratageme destine a dissimuler l’identite et nos caracteristiques physiques de son auteur Afin de surprendre le consentement d’une personne et obtenir d’elle un acte de penetration sexuelle constitue la surprise au sens [de votre post]« .
L’idee sous-jacente est que la surprise en matiere de viol et d’agression sexuelle habituellement ne consiste jamais, comme pour des violences, contraintes ou menaces a forcer le consentement, mais a le tromper. Selon Dorothee Goetz le consentement « n’est gui?re donne en connaissance de cause, la ruse remplacant pour ainsi dire l’usage en force « .
Cette solution n’est jamais nouvelle. Dans les faits, dans un arret du 11 janvier 2017, la chambre criminelle en Cour de cassation avait confirme la condamnation d’un homme, concernant le delit d’agression sexuelle commis par surprise, qui avait profite de l’etat d’ebriete avance de sa victime pour se faire passer Afin de son conjoint. J’ai Haute juridiction a conclu que l’etat de « semi-conscience » d’une victime l’avait conduite a premonitoire sur l’identite une personne qui lui prodiguait des baisers et des caresses, que l’auteur des faits ne pouvait ignorer.
Cela en ressort que cette nouvelle decision, loin de changer fondamentalement la notion de surprise, ne fera que Notre preciser bien d’avantage.
Une limite difficile a tracer ?
Loysel disait qu’ >. Certes. S’il apparait possible, bien que delicat, de comparer ces deux situations, un rapprochement juridique peut etre envisage. Dans les faits, en matiere mariage, claque de mentir dans quelques de ses qualites ne peut etre reproche par l’autre epoux qui viendrait a le consulter pour se fonder concernant votre mensonge et reclamer un divorce pour faute. Cela en est differemment lorsqu’il y a 1 mensonge dans une qualite que l’on peut juger objectivement ou subjectivement essentielle au mariage.
Comme, si un des epoux cache a l’autre son infertilite aussi qu’il en a connaissance, le mariage (heterosexuel) ayant culturellement Afin de objectif partiel de fonder une famille (cette affirmation pourrait etre longuement discutee mais votre n’est ici pas le sujet), l’autre pourrait reclamer le divorce pour faute. Dans le meme ordre d’idees, si un epoux indique au second epoux qu’il reste fort important Afin de lui qu’il soit vierge, que dans le cas contraire, ce pourrait i?tre une raison de ne pas se marier, alors claque pour le second epoux d’avoir menti i ce niveau est de constitution a justifier un divorce concernant faute, car le premier avait place votre accessoire tel une condition essentielle de une telle union.
En matiere d’agression sexuelle, il ne serait jamais raisonnable de reprocher a un individu de mentir comme concernant ses revenus, son emploi veritable ou ses performances sexuelles au cours de la periode de seduction. Mais dans la situation qui nous retient, il ne s’agit gui?re simplement de mentir sur des qualites. Il s’agit de mentir une propre identite. Le mis en cause s’est en effet fait passer Afin de une nouvelle personne, avec un physique different, un age different et un emploi different. Pire bien, afin de garantir la persistance de son mensonge jusqu’a la fin de l’acte, il a enfile en place un stratageme, certes accepte par la victime, mais qui n’avait on va pouvoir le croire que pour seul but de conserver cette illusion. chatstep Notre victime avait consenti non pas a la surprise de l’identite de l’auteur qu’elle pensait connaitre, mais uniquement au scenario erotique.